Termes et Conditions

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MODIFICATION
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LE SERVICE
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VOTRE CONDUITE
Vous vous engagez à ne pas (a) uploader, transmettre, poster, envoyer par email ou rendre accessible vers le site tout contenu ou matériel peu importe le format qui : (b) est faux, qui n'est pas précis, contraire aux lois, nocif, menaçant, abusif, harcelant, tortueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, envahissant de l'intimité d'une autre personne, libellé ou répréhensible ; (c) qui enfreint la propriété intellectuelle d'une tierce partie ; ou (d) qui contiens des virus, des vers, des trojans, des fichiers corrompus, ou tout autre programme similaire conçu pour interrompre, détruire, ou limiter le bon fonctionnement de tout ordinateur ou l'accès à toute donnée qui enfreint un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, un droit d'auteur ou tout autre propriété intellectuelle de tout parti et acceptent de garantir et de ne tenir 12000Tv comme responsable de réclamations si vous en faites.

LIMITATION D'USAGE ET TECHNOLOGIQUES
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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COPPA
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